Peut-on assurer une voiture sans carte grise ?

voiture

La présentation de la carte grise est obligatoire pour pouvoir assurer un véhicule en France, c’est le seul document officiel attestant de l’identité du véhicule.

Assurer une voiture : la carte grise

Le certificat d’immatriculation également appelé « carte grise » est le document attestant de l’identité du véhicule, on y retrouve des éléments importants comme le numéro de série de la voiture, son numéro et date d’immatriculation, l’identité du propriétaire mais d’autres informations relatives au véhicule. Il est obligatoire de disposer d’un certificat d’immatriculation pour pouvoir circuler avec un véhicule, ce dernier sera par ailleurs exigé lors des contrôles routiers mais aussi lors d’une demande d’assurance auprès d’une compagnie. La carte grise va permettre de récupérer toutes les informations du véhicule mais aussi d’attester de l’existence de la voiture, puisque ce document officiel est remis par la préfecture.

Simplement, il est possible d’obtenir une tarification pour votre assurance auto sans avoir à présenter ce document. Les simulateurs d’assurances n’exigeront pas ce document pour proposer une tarification, seule l’immatriculation ou plus généralement les informations du véhicule vont permettre de simuler une couverture automobile. Bien évidemment, il sera obligatoire de fournir le certificat d’immatriculation pour pouvoir valider le contrat d’assurance auto, ainsi que les autres documents exigés par les assureurs (relevé d’information, carte d’identité, RIB…). A noter que les instances financières conseillent aux automobilistes d’obtenir un minimum de trois propositions d’assurances pour choisir le contrat le plus intéressant, que ce soit au niveau des garanties mais aussi au niveau de la tarification.

Assurer une voiture avec une carte grise au nom d’un autre

Lorsqu’un automobiliste rachète un véhicule d’occasion, il va devoir opérer lui-même, ou par le biais d’un intermédiaire, les démarches de changement de carte grise. Il s’agit de déclarer avec le formulaire de cession le changement de propriétaire, cela va permettre de modifier le nom du titulaire de la voiture sur le certificat d’immatriculation et un nouveau document sera remis à l’acquéreur. Ces démarches peuvent prendre plusieurs jours, voire plusieurs semaines, mais l’automobiliste peut tout de même assurer son véhicule en attendant le nouveau document. Les assureurs vont reprendre l’ancienne carte grise pour assurer de façon temporaire le véhicule, il suffira de fournir le nouveau document pour valider le contrat dès réception.

Dans le cadre d’un contrat de location avec option d’achat (LOA), la carte grise est éditée au nom du bailleur et l’automobiliste est désigné comme utilisateur de la voiture, ce mode de fonctionnement n’entraine aucune problématique vis-à-vis de l’assurance puisque le nom de l’assuré apparaît sur le certificat d’immatriculation. En revanche, dans le cadre d’une voiture dont le certificat est à un autre nom (famille, proche, voisin), les assureurs ne sont pas tenus d’accepter d’assurer le conducteur, tout dépend du cas de figure et des modalités d’utilisation du véhicule. Soit le propriétaire du véhicule peut désigner un utilisateur secondaire dans son contrat, ce qui permet de rouler avec le véhicule en utilisant l’assurance du propriétaire, soit l’utilisateur décide de souscrire un contrat d’assurance auto lui-même, et c’est à l’assureur d’accepter ou non la demande.